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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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4.Contenu généré par l’utilisateur et conduite
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5. Utilisations interdites
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6. Avis de non-responsabilité et garanties
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7. Limitation de responsabilité
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8. Fin de contrat
Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte et votre accès au service immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris sans limitation si vous violez les Conditions.
Lors de la résiliation, votre droit à l’utilisation du service prendra fin immédiatement. Toutes les clauses des Conditions qui, par leur nature, doivent rester en vigueur après la résiliation, resteront applicables, notamment celles liées à la propriété, les exclusions de garanties, les clauses d’indemnisation et les limitations de responsabilité.
Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez simplement cesser d’utiliser le service.Nous pouvons également résilier ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit et sans limitation, y compris mais sans s’y limiter à une violation des Conditions.
9. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous essaierons d’opérer et de fournir un préavis d’au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions n’entrent en vigueur.
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Nous déciderons à notre seule appréciation ce qui constitue une modification substantielle. En continuant à accéder à ou à utiliser notre service après la mise en vigueur de ces changements, vous acceptez d’être lié par les conditions mises à jour.
10. Législation applicable et tribunal compétent
Les présentes Conditions seront interprétées et régies par les lois de l’État de New York, États-Unis, sans tenir compte de ses dispositions en matière de conflit de lois. Notre failure à faire respecter un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits.
Tout différend résultant de ou lié à ces Conditions ou au service sera réglé exclusivement par les tribunaux du comté de New York, New York. Vous acceptez expressément la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute contestation fondée sur un lieu inapproprié ou un forum non approprié.
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes de ces Conditions resteront en vigueur. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre nous concernant notre service.
11. Informations de contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions d’Utilisation, veuillez nous contacter :
Informations de contact :
Adresse : 6 Rue de la Gendarmerie, 17220 La Jarrie, France
Téléphone : +33675912635
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Horaires : Lun-Ven : 9h00-18h00 EST
12. Exploration préliminaire
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